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Sujet
Adhésion au régime
Adhésion de l'employé - Établissement du droit p. 03
RRPE - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Établissement du droit
RRPE - Adhésion au régimeAdhésion de l'employé … administrative du régime, que ces employés, s'ils occupent encore un emploi non syndicable le 30 dé …
Adhésion de l'employé - Description
RREGOP - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Description
RREGOP - Adhésion au régimeAdhésion au mauvais régime … sa participation au mauvais régime ou d'adhérer au régime auquel elle aurait dû participer.
Adhésion de l'employé - Établissement du droit p. 03
RREGOP - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Établissement du droit
RREGOP - Adhésion au régime … puissent adhérer au présent régime, les conditions suivantes doivent être respectées  … en faveur de l'adhésion au RREGOP.
Adhésion de l'employé - Description
RREFQ - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Description
RREFQ - Adhésion au régime … Aucune nouvelle adhésion au régime n'est possible. … Adhésion au mauvais régime
Adhésion de l'employé - Établissement du droit
RRCHCN - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Établissement du droit
RRCHCN - Adhésion au régime … participation du régime de retraite fédéral au RRCHCN adhère au RRCHCN. … qui participent au RRCHCN peuvent opter, s'il y a majorité parmi les personnes qui votent, de parti …
Adhésion de l'employé - Description
RRCHCN - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Description
RRCHCN - Adhésion au régime … Afin d'adhérer au régime de retraite des employés en fonction au Centre hospitalier Côte-des-Neiges  … Aucune nouvelle adhésion au régime n'est possible.
Adhésion de l'employé - Description
RRMCM - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Description
RRMCM - Adhésion au régime … Aucune nouvelle adhésion au régime n'est possible, puisque les nouvelles adhésions doivent se faire … Au moment où la personne devient visée par le RRMCM, elle a la possibilité de ne pas adhérer au RRMC …
Adhésion de l'employé - Établissement du droit
RREM - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Établissement du droit
RREM - Adhésion au régime … à un autre régime que le RRMCM et qui n'a pas fait parvenir d'avis à Retraite Québec dans les 3 moi … qui adhère au RREM peut, s'il était membre du conseil de cette municipalité et participait le 31 dé …
Adhésion de l'employé - Établissement du droit p. 01
RREGOP - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Établissement du droit
RREGOP - Adhésion au régime … automatiquement au régime, l'employé d'un centre de recherche du réseau de la santé et des services … peut adhérer au régime par
Adhésion de l'employé - Description
RRCJAM - L'entrée en fonction - Adhésion au régime - Adhésion de l'employé - Description
RRCJAM - Adhésion au régime … L'adhésion au RRCJAM est irrévocable. … Aucune nouvelle adhésion au régime n'est possible puisque les nouvelles adhésions devaient se faire …